Présentation de la marque LES CHAIS SAINT FRANCOIS LES CHAIS
Déposée le 9 septembre 1999 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PIERRE'ANGE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (VANNES),
la marque française « LES CHAIS SAINT FRANCOIS LES CHAIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1999-44 du 29 octobre 1999.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PIERRE'ANGE domicilié(e) 22 avenue Edouard Herriot - 56000 - VANNES - France et immatriculée sous le numéro RCS 519 948 194 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, APROJURIS CONSEILS, M. JOLY RONAN domicilié(e) Parc de l'Angevinière – Bâtiment C, 44800 Boulevard Marcel Paul - 44800 - SAINT-HERBLAIN - France.
La marque LES CHAIS SAINT FRANCOIS LES CHAIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99813050.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
PIERRE'ANGE, Société par actions simplifiée - 22 avenue Edouard Herriot - 56000 - VANNES - France - SIREN 519948194
APROJURIS CONSEILS, M. JOLY RONAN - Parc de l'Angevinière – Bâtiment C, 44800 Boulevard Marcel Paul - 44800 - SAINT-HERBLAIN - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-08
Publication - Publication le 29 oct. 1999 au BOPI 1999-44
Renouvellement sans limitation le 2 juillet 2009 n°2411922 - Publication le 28 août 2009 au BOPI 2009-07-02
Inscription le 26 juillet 2010 - Transmission totale de propriété n°528237 - Publication le 27 août 2010 au BOPI 2010-07-26
Inscription le 13 septembre 2012 - Concession de licence n°583964 - Publication le 12 oct. 2012 au BOPI 2012-09-13
Renouvellement sans limitation le 24 juillet 2019 n°2721866 - Publication le 8 nov. 2019 au BOPI 2019-07-24
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; matériel de nettoyage ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes, à savoir : Verres (récipients). Carafes en verre. Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; sauces à salade ; conserves. Boissons alcooliques (à l'exception des bières).
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
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